Objet: la responsabilité des administrateurs est un problème auquel le juge civil est traditionnement appelé à résoudre. Toutefois, dans le cadre du climat d’instabilité économique actuel – qui obige les professionnels du droit, mais aussi l’opinion publique, à s’interroger sur le “rôle social de l’entreprise” – il semble qu’un approfondissement sur ce thème soit réellement utile, surtout dans la perspective d’une définition des devoirs des administrateurs en présence d’une crise de l’entreprise. En effet, ce n’est qu’à travers une compréhension adéquate des comportements, non seulement nécessaires, mais concrètement exigibles des administrateurs, compte tenu des différents rôles et de leurs diverses compétences (paramètre à regarder aux termes de l’art. 2392 du code civil après réforme) que l’on peut effectuer correctement l’analyse des responsabilités, surtout dans le contexte des actions intentées dans le cadre des faillites.
Le thème sera le plus possible développé à large échelle, de façon à tenir aussi compte tdes variantes liées aux choix organisationnels concrets de l’entreprise (il suffit de penser, par exemple, au problème de la responsabilité des administrateurs dans un groupe d’entreprises).
Structure et méthodologie: les finalités du cours imposent l’adoption de méthodologies différentes en fonction des diverses sessions (sessions dédiées au dialogue à deux ou à plusieurs et – dans une moindre mesure – aux exposés, ainsi que sessions dédiées aux groupes d’étude pour l’examen de cas concrets affrontés par la jurisprudence de fond et de légitimité, avec une attention particulière aux arguments traités lors des sessions du matin).
Destinataires: magistrats de la légitimité et du fond. La participation d’experts comptables est prévue.